Maurice De Saint Denis
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
De Saint Denis (Maurice)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
III. - Secteur III (organisations de producteurs)
Exploitants représentant les organisations de producteurs reconnues
Normandie-mer du Nord
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
JORFTEXT000029323699
(source JORF)
nomination
03 Août 2014
03/08/2014
De:
Maurice DE SAINT DENIS
suppléant
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce
personnalités
représentant les organisations de producteurs
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce
suppleant
JORFTEXT000028104618
(source JORF)
nomination
22 Octobre 2013
22/10/2013
De:
De Saint Denis (Maurice)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
III. ― Secteur III (organisations de producteurs)
Exploitants représentants les organisations de producteurs reconnues
Normandie-mer du Nord
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
JORFTEXT000022276486
(source JORF)
nomination
30 Mai 2010
30/05/2010
De:
de Saint-Denis (Maurice)
Objet:
au bureau du Comité national de la conchyliculture
membres du groupe Production
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
JORFTEXT000000228537
(source JORF)
nomination
30 Mars 2002
30/03/2002
De:
de Saint Denis (Maurice)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe production
II. - Secteur II (moules et autres coquillages)
a 1. Tous coquillages (sauf vénériculture)
Normandie-mer du Nord
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
duree
=
"
quatre ans
"
JORFTEXT000000591749
(source JORF)
nomination
18 Octobre 2001
18/10/2001
De:
de Saint-Denis (Maurice)
suppléant
Objet:
à la date d'application du présent arrêté
membres du conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe Production
II. - Secteur II (Moules et autres coquillages)
1. Tous coquillages (sauf vénériculture)
Normandie-mer du Nord
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
duree
=
"
quatre ans
"
JORFTEXT000000200612
(source JORF)
nomination
05 Avril 1997
05/04/1997
